Règles de vie

Le respect des règles

Cette rubrique est destinée à vous informer sur les règles de vie à adopter dans la résidence pour le bien-être de tous.
Elle vient en complément du Réglement Intérieur de la Résidence que vous trouverez ci-dessous.

RÉGLEMENT INTÉRIEUR EDEN

ANIMAUX DOMESTIQUES

Ils sont tolérés à condition qu’ils ne gênent pas les occupants de l’immeuble.
Tous les chiens doivent être tenus en laisse dans les parties communes et les espaces verts.
Les déjections canines doivent être ramassées. Des poches plastiques spécialement conçues à cet effet sont disponibles gratuitement en mairie.
Il n’est pas toléré de laisser les animaux faire leurs besoins dans les immeubles et le sous-sol.
Il est strictement interdit de nourrir les pigeons et il est demandé de ne pas nourrir les animaux errants ni à l’intérieur ni à l’extérieur.

APPARTEMENTS

Tout résident jouit des parties privatives attachées à son appartement et des parties communes, à condition de ne pas nuire aux droits des autres résidents.

Les appartements doivent être utilisés uniquement à usage d’habitation.
Chaque résident s’engage à ne rien faire qui porte atteinte à la destination de l’immeuble.
Généralement, tout ce qui contribue à l’harmonie de la résidence (portes d’entrée des appartements, fenêtres, stores, garde-corps, peinture balcons, etc.) ne peut être modifié sans l’accord de la majorité des copropriétaires.

Il ne peut être posé sur le sol des appartements, balcons ou terrasses, aucun objet dont le poids excéderait la limite de charge des planchers, pour ne pas compromettre leur solidité ou celle des murs et ne pas détériorer les plafonds.

Chaque copropriétaire peut modifier la disposition intérieure de son appartement. Les travaux portant sur les murs de refend (en béton) doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation préalable du syndic et ne pas nuire à la solidité de l’immeuble.

VMC
A cause des risques d’incendie, le raccordement des hottes de cuisine sur les bouches d’extraction est interdit.

Fenêtres, balcons & terrasses
Le linge ne peut pas être étendu aux fenêtres, sur les loggias ou les terrasses.
Les jardinières (balconnières) ne doivent pas être accrochées à l’extérieur des garde-corps.

Le nettoyage des balcons et terrasses doit s’effectuer sans écoulement d’eau à l’extérieur.
Les pots de fleurs seront posés sur des dessous étanches, pour ne pas détériorer les murs ni incommoder les voisins.
Les terrasses sont des parties communes (à jouissance privative), les aménagements y sont interdits.

Jardins
Les copropriétaires qui bénéficieront de la jouissance exclusive de jardins privatifs devront maintenir constamment ceux-ci en parfait état d’entretien et de propreté. (Règlt.Copro page 54)

Brises vues
Il est interdit de fixer des brises vues (canisses ou autres) sans autorisation sur les balcons ou jardins privatifs de la résidence (renseignement auprès du conseil syndical).

Paraboles, climatiseurs
L’installation d’antennes individuelles extérieures n’est pas autorisée.
La résidence est équipée en fibre optique (renseignement auprès du syndic).
L’installation des climatiseurs est strictement réglementée (s’adresser au syndic).

BARBECUES

Le règlement de corpopriété stipule que les barbecues à charbon sont strictement interdites (Règt de copro page 54).
Il nous est rappelé que seuls les barbecues électriques sont tolérés suite l’autorisation accordée lors de l’Assemblée Générale 2016 (Voir PV AG 2016).

ENCOMBRANTS

Pour des raisons d’hygiène et de propreté, ne laissons pas les sacs-poubelles en dehors des containers. Si vous avez des objets encombrants, il vous appartient de les sortir aux dates prévues ou de les emmener vous-même à la déchetterie.

Gestion des déchèts

ESCALIERS / PALIERS / COULOIRS

Les escaliers et paliers ne doivent pas servir à entreposer des objets divers et variés (poubelles, sac, objets… même temporaires) et en cas servir de garage à bicyclettes, mobylettes, poussettes ; leur entretien est effectué par l’entreprise de nettoyage

FUMEURS

Conformément au décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006, il est interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.
Fumer dans les parties communes (ascenseurs, couloirs, escaliers, paliers, parkings, halls…) vous expose à une amende de 68 € ou à des poursuites judiciaires.

HOTTE ASPIRANTE

Il est interdit de raccorder une hotte sur la VMC de l’appartement, autant pour des raisonsd’odeurs, de différences de débit d’air et de retours possibles qui empêcheraient le bon fonctionnement de la VMC.
Une telle pratique va aussi laisser une trace graisseuse sur la couverture au niveau de la sortie de la VMC avec risque d’incendie.
Installez une hotte en recyclage avec un filtre à charbon.

PARTIES COMMUNES

Respectez les parties communes et leur entretien. Il y est en particulier interdit de fumer.
Les paliers privatifs doivent être maintenues libres en tout temps. Aucun objet ne doit y etre déposé même pour une durée limitée.
Pour vos vélos et poussettes, des locaux vélos sont prévus à cet effet.
Aucun occupant ne pourra encombrer les couloirs, entrées ou autres parties communes.
Les jardins doivent être respectés, ni mégots, ni prospectus, ni détritus ne peuvent y être jetés.
Les jeux de ballon et les jeux bruyants sont interdits dans les parties communes.
Les enfants doivent être surveillés par leurs parents, ces derniers étant responsables des dégâts qu’ils pourraient commettre. Ils doivent veiller à ce que ceux-ci ne jouent pas dans les parties communes, escaliers, sous-sol, ascenseurs et qu’ils respectent les espaces plantés.
Tous les travaux de remise en état seront facturés à l’ensemble des copropriétaires sauf à établir un constat clair de dégradation volontaire.

LOCAUX POUSSETTES ET VÉLOS

Chaque bâtiment dispose au rez-de-chaussée d’un local réservé pour entreposer poussettes ou vélos.
Ces locaux sont fermés à clef (clef générale d’accès). Veillons à toujours bien refermer la porte à clef après votre passage.
Ne laissons pas entreposés des objets qui ne servent plus.

CIRCULATION ET STATIONNEMENT

Les véhicules doivent circuler lentement. Dans la copropriété, la vitesse est limitée à 10 km/h.
Les résidents doivent stationner sur les emplacements prévus à cet effet, et en priorité sur la place de parking qui leur est attribuée.
La résidence est une propriété privée, seuls les véhicules des résidents et de leurs visiteurs sont autorisés à y stationner.
☞Respectez les places pour handicapés.
☞Ne vous garez pas sur les trottoirs, voies d’accès à l’immeuble, devant les bornes de collecte des déchets, aux endroits gênants ou dangereux (n’oubliez pas que l’éventuelle intervention des véhicules de secours ne doit pas être retardée).

RESPONSABILITÉ CIVILE

Chaque occupant est responsable des dommages causées par lui ou par des personnes à sa charge ou placées sous son autorité. Il est tenu de souscrire une assurance responsabilité civile pour l’incendie, l’explosion due au gaz, les dommages électriques, les dégâts des eaux sans préjudice des autres assurances que bon lui semblera souscrire.
Attention : à compter de mars 2015 chaque occupant (aussi bien les locataires que les propriétaires) aura l’obligation d’installer au moins 1 détecteur de fumée dans leur logement.

SÉCURITÉ AU QUOTIDIEN

Les bouteilles de gaz sont formellement interdites dans l’immeuble : en cas d’accident dû à des bouteilles de gaz, l’assurance ne prendrait pas en charge les dégâts occasionnés et une responsabilité civile, voire pénale, pourrait être engagée contre le contrevenant.