281 / 341 Rue de la Coulée Verte 91700 Fleury Merogis

Extraits du Règlement Intérieur de la Copropriété

 RESIDENCE EDEN

281-341 Rue de la Coulée Verte
91700 FLEURY MEROGIS

 

 

Madame, Monsieur,

Vous venez d’emménager et nous vous souhaitons la bienvenue. Nous nous permettons d’attirer votre attention sur quelques règles d’organisation et de fonctionnement extraits du Règlement de Copropriété et de la législation en vigueur qui, nous l’espérons, vous seront utiles.

 

Usage des parties communes 

Chaque occupant peut user librement des parties communes, suivant leur destination, à condition de ne pas faire obstacle aux droits des autres occupants et notamment il est interdit de fumer.

Usage des parties privatives 

Chaque occupant a le droit de jouir comme bon lui semble des parties privatives comprises dans son lot, à la condition de ne pas nuire aux autres copropriétaires et de ne rien faire qui puisse compromettre la solidité, la sécurité ou la tranquillité de l’immeuble, ni de porter atteinte à sa destination. L’utilisation des barbecues à charbon de bois et à gaz sont interdits dans l’enceinte de la résidence, seuls les équipements électriques sont tolérés.

Responsabilité 

Chaque occupant est responsable des dégradations faites aux parties communes et de toutes conséquences dommageables résultant d’un usage abusif que ce soit de son fait, des personnes ou des choses qu’il a sous sa garde, des personnes se rendant chez lui.

Bruit 

Les occupants devront veiller à ce que la tranquillité de l’immeuble ne soit à aucun moment troublée par leur fait, celui des membres de leur famille, de leurs invités ou des personnes à leur service. Interdiction de claquer les portes, de faire des bruits dérangeants et tout spécialement après 22 heures et avant 7 heures, de troubler d’une façon générale et, quelle que soit l’heure, la paisible jouissance d’autrui surtout par des bruits faciles à éviter, tels que : Chaussures à talons sur carrelages, meubles traînés sur les sols, rentrées tardives la nuit sans précautions, bricolage, radio, Hi-Fi, télévision…

Horaires travaux

  • Les jours ouvrables : de 8h à 12h et de 14h à 19h                                                                                 
  • Les samedis : de 9h à 12h et de 15h à 19h
  • Les dimanches & jours fériés : de 10h à 12h

Hygiène 

Il est interdit de jeter des papiers, cigarettes, allumettes, … dans les entrées, couloirs, ascenseurs et toutes parties communes, ou de jeter quoique ce soit par les balcons ou fenêtres. Il est également interdit de jet des lingettes dans vos toilettes.

Animaux 

Les copropriétaires et locataires ne pourront avoir ou attirer aucun animal malfaisant, malodorant, malpropre ou criard. Les chiens et chats sont tolérés, étant entendu que toutes dégradations causées par eux resteront à la charge de leurs propriétaires. En aucun cas, les animaux domestiques ne devront errer dans les parties communes, ils devront impérativement être tenus en laisse.

Utilisation des fenêtres et balcons 

Aucun objet ne pourra être déposé sur les bords des fenêtres. Pour toutes fixations (luminaires, stores, claustra …), les résidents devront demander accord au GESTIONNAIRE. 

Les règlements de police devront être observés pour battre ou secouer les tapis et chiffons de nettoyage. Lors du nettoyage de votre balcon, prendre les précautions nécessaires afin de ne pas éclabousser les appartements du dessous.

Les balcons, loggias ne doivent pas servir de débarras ; bicyclette et divers objets inesthétiques ne doivent y être entreposés. Il ne pourra être étendu de linge aux fenêtres ou balcons, tant sur la rue que sur la cour ni dans les parties communes non affectées à cet usage.

Jardins privatifs 

Ces espaces restent des parties communes à usage exclusif. Il appartient donc au résident de prendre en charge son entretien.

Réparations – Accès aux ouvriers 

Les copropriétaires devront souffrir sans indemnité l’exécution des réparations qui deviendraient nécessaires aux parties communes, quelle qu’en soit la durée.

Encombrants 

Les copropriétaires et locataires sont tenus de sortir leurs encombrants (préalablement stockés dans leurs parties privatives) à la date indiquée par les services municipaux. Il est donc préférable de les sortir un jour avant cette date. Nul ne pourra, même temporairement, encombrer les parties communes, ni y déposer quoi que ce soit, ni les utiliser pour son usage personnel, en dehors de leur destination normale. Les cours, passages, halls, escaliers, couloirs, entrées devront être laissés libres en tout temps.

Sécurité 

Pour des questions de sécurité, merci de veiller, à la fermeture des portes

Place de parkings 

Elles sont uniquement réservées au stationnement des véhicules. Il est strictement interdit d’entreposer quoique ce soit pour des raisons évidentes de sécurité. Si un incendie se déclarerait, la responsabilité du résident peut être engagée.

Le boxage est autorisé, mais nécessite l’autorisation des propriétaires voisins et une demande auprès du Syndic pour le respect du cahier des charges.

Brise vue

Il a été décidé en Assemblée Générale de 2015, les modèles autorisés. A savoir, sur les balcons et grilles en façade, ils doivent être en PVC gris et les séparations de jardins en PVC verts.

Électricité en parties communes 

Les prises en parties communes servent uniquement aux interventions de la copropriété et aucunement pour un usage privatif.

Ascenseurs 

Lors d’un déménagement ou d’un emménagement, les cabines doivent être impérativement protégées et nettoyées après usage.

 

POUR PRÉSERVER L’HARMONIE ET LA QUALITÉ DE L’ENVIRONNEMENT DE VOTRE CADRE DE VIE, NOUS VOUS REMERCIONS DE RESPECTER CES QUELQUES RÈGLES ÉLÉMENTAIRES DE BON VOISINAGE ET DE CIVISME.

Le Syndic